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L'artiste Céline Bedat est soumise à la réglementation française. Elle est enregistrée à la Maison des Artistes sous le numéro B626676. Numéro de SIRET : 450 233 408 00019 - APE 923 A Conformément à la loi française, l'activité de l'artiste est soumise à la TVA au taux réduit de 5,50 %.

Les tableaux proposés à la vente sont des pièces uniques. Il arrive que plusieurs acquéreurs soient intéressés par la même oeuvre simultanément, par exemple dans une galerie et sur internet. Dans ce cas, la propriété revient à celui qui a effectué en premier le paiement dans sa totalité, sauf si la toile a fait l'objet d'une "réservation" en bonne et dûe forme. L'existence d'une réservation est indiquée sur le site dès lors qu'elle a été portée à la connaissance de l'artiste, et s'exerce toujours sur une durée limitée (généralement une semaine). Il est possible de se positionner en seconde ou troisième position pour bénéficier d'un désistement éventuel. Les propositions d'achat sont alors traitées chronologiquement.

Les prix indiqués sur ce site sont les prix des œuvres présentées à l'Atelier, à emporter. Les frais d'encadrement, et les frais de livraison éventuels, sont à la charge de l'acquéreur. L'artiste se réserve la possibilité de retirer une œuvre de la vente ou de modifier le prix à tout moment et sans préavis. Les galeries peuvent proposer les œuvres à des tarifs plus élevés, tenant compte de leurs frais de commercialisation (frais de transport et taxes à l'export notamment) et de leur rémunération. Pour les œuvres présentées en galerie, le tarif de la galerie s'applique en lieu et place du tarif habituel de l'artiste pour les toiles présentées par ladite galerie et durant toute la durée d'exposition.